La TVA est le prélèvement le plus important dans notre vie de tous les jours. Elle est intégrée à tous les mouvements économiques. Son enjeu est simple: un calcul du différentiel entre le coût lié à l'achat ou à la fabrication d'un bien ou d'un service, et le prix de vente. Le consommateur final en assume le montant global.
Une telle taxe est étroitement liée aux mouvements et à la logique même de l'économie : la croissance.
Aujourd'hui il existe un taux dit normal à 20% taxant tous les produits non specfiques, un taux réduit de 10% pour quelques biens et activités spécfiques dont les produits agricoles non transformés, un taux à 5,5% pour les produits alimentaires et culturels, et un taux à 2,1% surtout lié aux médicaments remboursés par la Sécu.
Ne serait-il pas possible de réorienter une telle indexation sur le niveau de gaze à effets de serre (GES) émis pour la fabrication et le transport du bien ou service ? La nourriture vivrière aurait ainsi le taux le plus bas avec des différences fortes permettant de réorienter les modes et habitudes alimentaires. Un seuil pourrait être indiqué par secteur, avec un niveau de taxe + ou - élevé selon son franchissement ou non.
What the Food n'a d'autres intérets dans la fiscalité que de promouvoir une transition écologique et alimentaire plus rapide.
Imaginez le pouvoir que cela pourrait avoir pour la promotion d'une agriculture respecteuse de la biodiversité :
- un taux de base TVA à 2% sur les produits alimentaires vivriers ;
- un taux à 5% pour des produits alimentaires dont la consommation est moins souhaitée fréquemment,
- et un taux à 20, voire à 30% pour les produits à réduire drastiquement comme les sodas, bons bons...
A partir de ces bases, un relèvement des taux pourrait être appliqué selon que la production fonctionne avec moins de présence humaine, plus de machine, avec moins de souci de valorisation des sols et de la biodiversité. Le tout étant lié, les produits ou services faiblement instruits selon ces objectifs seront ainsi taxés, les penalisant de l'imputation écologique que leur fabrication et distribution a induite.
Le consommateur est ainsi soutenu dans son achat à participer activement à cette démarche souhaitable, ou, si tel n'est pas le cas, à participer par le paiement de la taxe à corriger les maux induits par une telle production. L'exemple détaillé à partir de l'alimentation peut se prolonger sur tous les biens ou services. Rêvons !!!!
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